Wednesday, December 20, 2017

Télécharger Le traité de Lisbonne : Commentaire, article par article, des nouveaux traités européens (TUE et TFUE) pdf de François-Xavier Priollaud


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Le traité de Lisbonne : un traité " simplifié " peut-être, certainement pas un traité " simple ". Tout au contraire, un texte fort complexe qui modifie plusieurs centaines de dispositions des traités en vigueur, et auquel s'adossent une douzaine de nouveaux protocoles et une soixantaine de déclarations... Il importe donc d'en faciliter l'approche, compte tenu de son impact sur l'avenir de l'Europe. Dans ce but, cet ouvrage présente un commentaire, article par article, des traités européens (traité sur l'Union européenne et traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) tels qu'ils seront modifiés par le traité de Lisbonne. Ce commentaire est fouillé ; les auteurs ont cependant souhaité qu'il reste accessible aux non-spécialistes. Ils précisent les contours de l'œuvre déjà accomplie et soulignent avec précision, et sans considérations partisanes, les enjeux, les novations, parfois les incertitudes qui sous-tendent la nouvelle rédaction des traités appelée à " relancer l'Europe ".

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